Bruits et odeurs de la campagne protégés par la loi

Coq et poule à la campagne
Le chant du coq, le bruit des cigales ou encore l'odeur du fumier : face aux plaintes excessives, une loi va définir le patrimoine sensoriel de la campagne pour la protéger.

Un bruit de tracteur au loin, un coq qui chante au lever du soleil, l’odeur du fumier qui se répand près d’une exploitation agricole : bref, la campagne.

L’Assemblée nationale a voté le 30 janvier, à l’unanimité, une proposition de loi visant à protéger les bruits et odeurs de la campagne, en les inscrivant dans le droit français.

 

Le Patrimoine sensoriel de la campagne

Afin de protéger ce patrimoine de nos campagnes, le député Pierre Morel-A-L’Huisser a porté un texte en première lecture UDI-Agir, soutenu de tous côtés, notamment par LREM et les députés Sandrine Mörch et Pascal Lavergne. Ceux-ci ont salué « une belle victoire » suite au vote.

Ainsi le chant du coq, le bruit des cigales ou de canards, tout comme les effluves de fumier et bouses de vaches font désormais partie du code de l’environnement.
Enfin un cadre juridique clair pour protéger la vie à la campagne.

Le texte prévoit un inventaire par terroirs, qui pourra donc évoluer pour protéger localement les spécificités des régions et des campagnes. Cet inventaire contiendra des « bruits et odeurs caractérisantes qu’on veut protéger au nom du patrimoine sensoriel », selon son auteur.

Cette nouvelle protection juridique devrait, comme l’espèrent les députés, dissuader les dépôts de plaintes et procédures pour nuisances.
Les avocats pourront prévenir leurs clients que ces bruits et odeurs sont désormais protégés et font partie du patrimoine, et par conséquent qu’un procès aurait de fortes chances d’être perdu.

Le député LREM de Gironde, Pascal Lavergne qui soutient ce texte, est d’ailleurs bien au fait de ces plaintes, ayant lui-même fait l’objet de telles poursuites entre 2010 et 2014 après avoir racheté une exploitation.

« Sur nos petits chemins ruraux, il y a des bouses, ça fait partie intégrante de la vie rurale. Et les gens le découvrent : +Mais ça sent !+. Eh oui ! », lance Pierre Morel-A-L’Huissier, regrettant un « conflit de sociologie ».

 

« Nos vaches, nos poulets et nos cochons pourront continuer à animer nos campagnes ! », a aussi lancé mardi dans l’hémicycle, la porte-parole du gouvernement Sibeth Ndiaye, en réponse à une question de Pierre Morel-A-L’Huissier.

canards blancs dans un élevage

 

Les bruits et troubles de voisinage

Sont considérés comme une nuisance les bruits de voisinage qui sont anormaux par leur caractère répétitif, leur niveau sonore ou leur nature.

Au quotidien

Dans la vie quotidienne et même en pleine journée, des bruits et odeurs peuvent être considérés comme des nuisances s’ils perturbent la tranquillité de vie.
Un voisin qui insonorise tout le quartier avec sa musique à fond, une installation qui émet des odeurs nauséabondes…

La nuit

Bien connu malheureusement de beaucoup de citadins, le tapage nocturne est plus particulier : ici pas besoin de prouver l’anormalité de la situation.
Tout bruit qui cause un trouble et dont l’auteur a conscience, sans y remédier, est une nuisance (cris, musique à plein volume…).

Seulement, il y a des choses tout à fait normales dans un environnement rural.

 

Aberrations de la part de citadins et vacanciers

Ces dernières années, des histoires totalement ubuesques faisaient régulièrement le buzz, perturbant la tranquillité de certaines petites communes, exaspérant les élus locaux et générant dans le même temps des vagues de soutiens, avec pétitions en lignes.

 

Décaler l’horaire de la cloche d’une église

En 2018, une habitante de Foix (Ariège) considérait que les cloches de l’abbatiale Saint-Volusien qui sonnaient la nuit étaient source de tapage nocturne.

En 2019, des touristes parisiens en vacances en Lozère demandent à décaler la sonnerie de la cloche, trouvant celle de 7h trop matinale à leur goût.

Le coq Maurice sur l’île d’Oléron

Une affaire qui avait fait beaucoup de bruit : le coq Maurice sur l’île d’Oléron.
Le pauvre gallinacé de Mme Fesseau était menacé par des voisins. Ceux-ci, qui n’étaient d’ailleurs là que dans leur résidence de vacance et non des habitants du village tout l’année, estimaient que le chant du coq était une nuisance sonore.
Heureusement pour le volatile, le tribunal correctionnel de Rochefort avait alors statué en faveur du coq Maurice.

 

Des cas qui se multipliaient

Malheureusement, ce type de plainte qui a priori pourrait faire sourire tellement elles paraissent… aberrantes… tendait à se multiplier et à prendre des proportions alarmantes.

Plainte contre le chant des cigales, plainte contre le bruit des cloches de vaches dans une pâture, plainte contre le bruit de caquètements dans les landes à proximité d’un élevage de canards des landes…

Et parfois, les tribunaux rendaient des décisions contre la nature.
Un couple a ainsi dû reboucher une marre, les voisins se plaignant des chants des grenouilles.
Une exploitation a dû investir en urgence et installer des diffuseurs de parfums pour masquer l’odeur de ses canards, sous peine de sanctions financières.

Des situations pesantes pour les habitants, pour les professionnels, pour les élus, et mettant en danger la biodiversité et la protection de la campagne telle que nous la connaissons.

une cigale sur un arbre

 

Vivre à la campagne, en respectant la campagne

Cette loi devenait donc essentielle, obligatoire, pour mettre fin à cet engouement pour les plaintes pour nuisances sonores et olfactives à la campagne.

Les citadins qui veulent quitter la ville, que ce soit plusieurs semaines ou mois par an, ou pour vivre définitivement à la campagne, doivent accepter cet environnement.
Sinon : bétonisons donc toutes la pâtures, construisons des autoroutes sous les fenêtres pour respirer à pleins poumons la si douce odeur de pot d’échappement et enfermons les animaux dans des immenses hangars insonorisés qui diffusent des parfums de framboise ! Remplaçons les cours d’eau par des caniveaux débordant de plastiques, mégots et excréments de chiens.

Un peu de sérieux, de grâce…

La nature est agréable à observer, entendre, sentir, toucher.
Les animaux et bruits de la ruralité font tout le charme des petits villages, des campagnes, du terroir.
Que seraient les petits hameaux sans le chant d’un coq au lever du soleil ? Que seraient la Provence et le sud de la France sans le bruit des cigales ? Que seraient les nuits campagnardes sans le bruit de chouettes et de grillons ? Que serait le Printemps sans l’éclosion de la vie, le vrombissement des insectes, les chants des oiseaux, les troupeaux dans les prés… ? Ce ne serait pas la vie.

Une vache qui passe dans une pâture et lâche des bouses, c’est normal.
Un agneau qui bêle pour appeler sa mère, c’est normal. Un agriculteur qui passe la moissonneuse-batteuse à 4h du matin car il travaille énormément, en fonction de la météo et des récoltes… c’est normal.

un tracteur dans un champ à la campagne

Le rythme de vie en zone rurale n’est pas le même qu’à Paris.

La malheureuse nécessité de devoir publier une loi pour cela peut (devrait !) aussi soulever des questions sur notre société, et l’avenir que l’on dessine pour les générations futures.
Pourquoi tant de citadins quittent la ville pour le calme de la campagne, aspirent à une vie moins stressante, à respirer un air plus sain et moins pollué, à favoriser les élevages et exploitations plus respectueux de la nature et des animaux… tout en refusant ce cadre de vie campagnard et pire, en voulant imposer leurs codes et habitudes citadines ?

Aurait-il fallu éradiquer la faune et la flore, pour que celles et ceux qui veulent se mettre « au vert » aseptisent les campagnes et ne portent plus plainte contre le moindre bruit d’origine naturel ?

Voir que dans d’affaires défrayaient la chronique était devenu une aberration sans nom.

A l’heure où toujours plus de personnes prennent enfin conscience de la nécessité de préserver la faune et la flore, de favoriser les petites exploitations et de préserver la nature et l’environnement de façon globale, cette loi est plus que la bienvenue.

Saluons donc cette décision de l’Assemblée nationale.

 

Crédit photos : pixabay

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